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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour présenter l’amendement n° 925.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 772 rectifié, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé...
L'amendement n° 853 rectifié n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 772 rectifié ?
La parole est à M. Khalifé Khalifé, pour présenter l’amendement n° 1012 rectifié bis.
L'amendement n° 853 rectifié n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 1123 rectifié n’est pas défendu. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 772 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 772 rectifié.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 78 rectifié est présenté par Mmes Guidez et Vermeillet, M. Henno, Mme Jacquemet, MM. Kern et Canévet, Mme Billon, M. J.M. Arnaud, Mmes Gatel et de La Provôté, MM. Longeot, Bleunven, Duffourg, Houpert, Pa...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 456 rectifié bis, 503 rectifié, 770 rectifié, 925 et 1012 rectifié bis.
Je suis saisie de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 78 rectifié est présenté par Mmes Guidez et Vermeillet, M. Henno, Mme Jacquemet, MM. Kern et Canévet, Mme Billon, M. J.M. Arnaud, Mmes Gatel et de La Provôté, MM. Longeot, Bleunven, Duffourg, Houpert, Pa...
L'amendement n° 78 rectifié est retiré. L'amendement n° 846 rectifié n'est pas soutenu. La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l'amendement n° 1167 rectifié bis.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 772 rectifié, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé...
L'amendement n° 78 rectifié est retiré. L'amendement n° 846 rectifié n'est pas soutenu. La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l'amendement n° 1167 rectifié bis.
L'amendement n° 771 rectifié, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Après le mot : prise en charge insérer les mots : , nota...
L’amendement n° 853 rectifié n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 772 rectifié ?
L'amendement n° 826 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Après la première occurrence du mot : charge insérer les ...
