Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 826 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Après la première occurrence du mot : charge insérer les ...
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 772 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 78 rectifié est présenté par Mmes Guidez et Vermeillet, M. Henno, Mme Jacquemet, MM. Kern et Canévet, Mme Billon, M. J.M. Arnaud, Mmes Gatel et de La Provôté, MM. Longeot, Bleunven, Duffourg, Houpert, Pa...
Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 78 rectifié est présenté par Mmes Guidez et Vermeillet, M. Henno, Mme Jacquemet, MM. Kern et Canévet, Mme Billon, M. J.M. Arnaud, Mmes Gatel et de La Provôté, MM. Longeot, Bleunven, Duffourg, Houpert, Panunzi et Gue...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
L’amendement n° 78 rectifié est retiré. L’amendement n° 846 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l’amendement n° 1167 rectifié bis.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Madame Aeschlimann, l'amendement n° 1167 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 771 rectifié, présenté par Mmes Souyris et Poncet Monge, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Après le mot : prise en charge insérer les mots : , nota...
Madame Aeschlimann, l'amendement n° 1167 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° 1167 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 771 rectifié.
L’amendement n° 826 rectifié, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Après la première occurrence du mot : charge insérer les ...
L'amendement n° 1167 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 771 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 826 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
