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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 1284.
Je mets aux voix l'article 30, modifié.
L'amendement n° 871 n'est pas soutenu. Chapitre III Garantir et sécuriser l'accès des Français aux médicaments du quotidien et aux produits de santé innovants
Je mets aux voix l’amendement n° 827 rectifié.
L'amendement n° 871 n'est pas soutenu. Chapitre III Garantir et sécuriser l'accès des Français aux médicaments du quotidien et aux produits de santé innovants
L’amendement n° 286, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après le mot : après rédiger ainsi la fin de cet alinéa : le mot : « responsabilité », la fin de la phrase est remplacée par deux phrases ainsi rédigées : « À l’exception de la tarification des transports partagés, ces ...
La parole est à Mme Marianne Margaté, sur l'article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marianne Margaté, sur l'article.
L'amendement n° 287, présenté par Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 2 1° Remplacer le mot : le par les mots : Quand il est fixé par arrêté, le 2° Après le mot : cédés insérer les mots : par l'Établissement français du sang La parole est à Mme la rapporteure générale.
Je mets aux voix l’amendement n° 286.
L'amendement n° 287, présenté par Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 2 1° Remplacer le mot : le par les mots : Quand il est fixé par arrêté, le 2° Après le mot : cédés insérer les mots : par l'Établissement français du sang La parole est à Mme la rapporteure.
Je suis donc saisie d'un amendement n° 287 rectifié, présenté par Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, qui est ainsi libellé : Alinéa 2 1° Après le mot : cédés insérer les mots : par l'Établissement français du sang Veuillez poursuivre, madame la rapporteure générale.
Je mets aux voix l’article 30, modifié.
Je suis donc saisie d'un amendement n° 287 rectifié, présenté par Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales, qui est ainsi libellé : Alinéa 2 1° Après le mot : cédés insérer les mots : par l'Établissement français du sang Veuillez poursuivre, madame la rapporteure générale.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 871 n’est pas soutenu. Chapitre III Garantir et sécuriser l’accès des Français aux médicaments du quotidien et aux produits de santé innovants
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marianne Margaté, sur l’article.
