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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à Mme la rapporteure.
Je mets aux voix l’amendement n° 773 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 293.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 554 n’est pas soutenu. L’amendement n° 293, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéas 8 et 10 Après le mot : rupture insérer les mots : ou de risque de rupture La parole est à Mme la rapp...
Je mets aux voix l'amendement n° 293.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 292 est présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 1176 rectifié est présenté par Mme Poumirol, M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche, Cha...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 292 est présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 1176 rectifié est présenté par Mme Poumirol, M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche, Cha...
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l'amendement n° 1176 rectifié.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour présenter l'amendement n° 1176 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la rapporteure.
