Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
L'amendement n° 1178, présenté par Mme Poumirol, M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche, Chantrel et Lurel, Mme Bélim, MM. Jacquin, Ziane, Ouizille et Michau, Mmes Bonnefoy et Harribey, MM. Temal et Durain, Mme G. Jourda, MM. Féraud et Cardon, Mme B...
Je mets aux voix l’amendement n° 294.
L'amendement n° 1178, présenté par Mme Poumirol, M. Jomier, Mme Le Houerou, M. Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, MM. Redon-Sarrazy, Kerrouche, Chantrel et Lurel, Mme Bélim, MM. Jacquin, Ziane, Ouizille et Michau, Mmes Bonnefoy et Harribey, MM. Temal et Durain, Mme G. Jourda, MM. Féraud et Cardon, Mme B...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 295, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Alinéa 5 Supprimer les mots : à la fin de la dernière phrase du premier alinéa du II et La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Madame Poumirol, l'amendement n° 1178 est-il maintenu ?
Madame Poumirol, l'amendement n° 1178 est-il maintenu ?
L'amendement n° 1178 est retiré. Je mets aux voix l'article 34 bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 295.
L'amendement n° 1178 est retiré. Je mets aux voix l'article 34 bis.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 133 rectifié quater est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas et Petrus et M. Sol. L'amendement n° 406 rectifié ter est présenté par Mmes Lassarade et Berthet, MM. Anglars, Panunzi et Cadec, Mme Dumont, MM. Brisson et Bouchet, Mme M. Merci...
Je mets aux voix l’article 34, modifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 133 rectifié quater est présenté par MM. Milon, Burgoa, J.B. Blanc et Khalifé, Mmes Demas et Petrus et M. Sol. L'amendement n° 406 rectifié ter est présenté par Mmes Lassarade et Berthet, MM. Anglars, Panunzi et Cadec, Mme Dumont, MM. Brisson et Bouchet, Mme M. Merci...
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l'amendement n° 406 rectifié ter.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l'amendement n° 406 rectifié ter.
Quel est l'avis de la commission ?
