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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à Mme Monique Lubin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
La parole est à M. Alexandre Ouizille, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 230, 839 rectifié et 1214 rectifié.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
L'amendement n° 906, présenté par Mmes Apourceau-Poly, Brulin, Silvani et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Alinéa 20 Supprimer cet alinéa. La parole est à Mme Céline Brulin.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à la Mme la rapporteure générale.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
Je mets aux voix l'amendement n° 906.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 10, modifié.
