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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
Les deux amendements suivants sont également identiques. L’amendement n° 382 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Daubet et Fialaire, Mme Girardin, MM. Gold, Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin, MM. Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux. L’amendement n° 1099 rectifié est présenté par Mme Aesc...
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour présenter l’amendement n° 1099 rectifié.
La parole est à la Mme la rapporteure générale.
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission sur les amendements identiques n° 382 rectifié et 1099 rectifié ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur ces cinq amendements ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 229, 1026 rectifié et 1213 rectifié.
En conséquence, les amendements n° 382 rectifié et 1099 rectifié n'ont plus d'objet. Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 230 est présenté par Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales. L'amendement n° 839 rectifié est présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, M...
La parole est à M. Bruno Belin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l'amendement n° 839 rectifié.
La parole est à M. Alexandre Ouizille, pour présenter l'amendement n° 1214 rectifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Corinne Féret, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Michel Arnaud, pour explication de vote.
La parole est à Mme Audrey Linkenheld, pour explication de vote.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
