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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 228.
En conséquence, l’amendement n° 1350 n’a plus d’objet. L’amendement n° 1316 rectifié, présenté par Mmes M. Vogel, Ollivier, Souyris et Poncet Monge et M. G. Blanc, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 12 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : …) Le 3° bis est ainsi modifié : – Au b, le taux : « 0, 60 % » est remplacé par le taux ...
La parole est à Mme Corinne Féret, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Michel Arnaud, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à Mme Mélanie Vogel, pour explication de vote.
L’amendement n° 1316 rectifié est retiré. L’amendement n° 810 rectifié bis, présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéas 13 à 17 Sup...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
L’amendement n° 810 rectifié bis est retiré. Je suis saisie de cinq amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 229 est présenté par Mme Doineau, au nom de la commission des affaires sociales. L’amendement n° 1026 rectifié est présenté par M. G. Blanc et Mme Guhl. L’amend...
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour présenter l’amendement n° 1026 rectifié.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à Mme Monique Lubin, pour présenter l’amendement n° 1213 rectifié.
