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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Merci, chère collègue !
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 801 rectifié bis est présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mme Ollivier, MM. Parigi et Salmon et Mmes Senée et M. Vogel. L'amendement n° 1202 rectifié es...
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. Alexandre Ouizille, pour présenter l'amendement n° 1202 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 525 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 892 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 801 rectifié bis et 1202 rectifié.
Je suis saisie de cinq amendements identiques. L'amendement n° 647 rectifié bis est présenté par MM. Mérillou, Bourgi, M. Weber et Tissot, Mme Conway-Mouret, M. Cozic et Mme Lubin. L'amendement n° 802 rectifié bis est présenté par Mmes Poncet Monge et Souyris, MM. Benarroche, G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Ferniqu...
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour présenter l'amendement n° 802 rectifié bis.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour présenter l'amendement n° 893 rectifié.
Les amendements n° 991 rectifié et 1116 rectifié bis ne sont pas soutenus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements restant en discussion ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 890 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 722 rectifié bis et 891 rectifié.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
