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Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement n° 49 rectifié est présenté par Mmes Poumirol et Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne, Féret, Lubin et Rossignol, M. P. Joly, Mme Narassiguin, M. Ziane, Mme Bonnefoy, M. Mérillou, Mme Blatrix Contat, M. Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Répu...
L'amendement n° 49 rectifié est retiré. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour présenter l'amendement n° 90 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
La commission peut le reprendre.
Je suis donc saisie d'un amendement n° 233, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission, et ainsi libellé : Alinéa 4 Après le mot : groupements insérer les mots : , les représentants des étudiants en santé et des jeunes professionnels La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements identiques ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 90 rectifié et 233.
Je mets aux voix l'article 2 sexies, modifié.
L'amendement n° 8 rectifié bis, présenté par M. Milon et Mmes Gruny, Deseyne et Lassarade, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Alain Milon.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Milon, l'amendement n° 8 rectifié bis est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 8 rectifié bis.
L'amendement n° 29 rectifié, présenté par Mme Doineau, MM. Levi et Laugier, Mme de La Provôté, MM. Longeot, Bonnecarrère et Canévet, Mmes Jacquemet, Gatel, Vérien, Romagny, Sollogoub et O. Richard, MM. Kern, Lafon, Fargeot, Capo-Canellas et Bleunven, Mme Billon et MM. Hingray et J.M. Arnaud, est ainsi libellé : Alinéa 2 Après le mot : santé ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Canévet, l'amendement n° 29 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 29 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 2 octies.
L'amendement n° 35 rectifié ter, présenté par Mme Lermytte, MM. Chasseing et Malhuret, Mme Bourcier, MM. Wattebled, A. Marc et Brault, Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Guerriau et Verzelen, Mme L. Darcos, MM. Daubresse et Menonville, Mme Josende et M. Longeot, est ainsi libellé : Rétablir cet article dans la rédaction suivante : La section ...
