Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Sylvie Vermeillet
7833 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 39 rectifié ter est présenté par Mmes Lermytte et Bourcier, MM. Wattebled, A. Marc et Brault, Mme Paoli-Gagin, MM. Capus et Verzelen, Mme L. Darcos, MM. Guerriau et Daubresse, Mmes Saint-Pé, Guidez et Josende et M. Longeot. L'amendement n° 104 rectifié ter est présen...
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l'amendement n° 104 rectifié ter.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Émilienne Poumirol, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 183.
Je mets aux voix l'amendement n° 74 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 39 rectifié ter et 104 rectifié ter.
En conséquence, l'article 3 demeure supprimé.
L'amendement n° 51 rectifié bis, présenté par Mmes Poumirol et Le Houerou, MM. Jomier et Kanner, Mmes Canalès, Conconne et Féret, M. Fichet, Mmes Lubin et Rossignol, M. P. Joly, Mme Narassiguin, M. Ziane, Mme Bonnefoy, M. Mérillou, Mme Blatrix Contat, M. Uzenat et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi lib...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 51 rectifié bis.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 75 rectifié bis, présenté par Mme Micouleau, M. Burgoa, Mmes Bellurot, Bonfanti-Dossat et Borchio Fontimp, MM. Bouchet, Chatillon, Gremillet et Houpert, Mme Josende, M. Lefèvre, Mme Muller-Bronn, M. Piednoir et Mme Richer, est ainsi libellé : A...
L'amendement n° 40 rectifié bis, présenté par Mme Lermytte, M. Chasseing, Mme Bourcier, MM. Wattebled, A. Marc et Brault, Mme Paoli-Gagin, MM. Capus et Verzelen, Mme L. Darcos, MM. Guerriau et Daubresse, Mmes Saint-Pé et Guidez, MM. Maurey, Folliot et Menonville, Mme Josende et M. Longeot, est ainsi libellé : Après l'article 3 Insérer ...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 75 rectifié bis.
Je mets aux voix l'amendement n° 40 rectifié bis.
