Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
La parole est à M. Olivier Bitz, pour présenter l’amendement n° 29.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur les amendements identiques n° 1 rectifié et 29 ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Muller-Bronn, pour explication de vote.
Merci, chère collègue.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Monsieur Bitz, l’amendement n° 29 est-il maintenu ?
L’amendement n° 29 est retiré. Madame Delattre, l’amendement n° 1 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 23.
Je mets aux voix l’amendement n° 1 rectifié.
En conséquence, l’article 4 demeure supprimé.
La parole est à M. Alain Houpert, sur l’article.
Je mets aux voix l’article 5.
L’amendement n° 4 rectifié, présenté par Mme N. Delattre, MM. Cabanel, Daubet, Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin, MM. Masset et Roux et Mme Pantel, est ainsi libellé : Après l’article 5 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – La promotion et la vente de biens et de services liés à des pratiques thérapeutiques non convention...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Delattre, l’amendement n° 4 rectifié est-il maintenu ?
