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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.
Mme la présidente. La parole est à Mme Élisabeth Doineau.
La séance est reprise.
Mme la présidente. La parole est à Mme Alexandra Borchio Fontimp.
Mme la présidente. La parole est à Mme Alexandra Borchio Fontimp.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (projet n° 229, texte de la commission n° 301, rapport n° 300, avis n° 296) et du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010...
La parole est à Mme Anne Souyris.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme la présidente de la commission, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme la ministre.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à Mme Silvana Silvani.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L'amendement n° 4, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Après le mot : fabrication, insérer les mots : la détention en vue de la vente, de la distribution ou de l'offre à titre gratuit, la mise en vente, II. – Après l'alinéa 12 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : …° Après l'article L. 3515-2 du code...
Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 4, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 Après le mot : fabrication, insérer les mots : la détention en vue de la vente, de la distribution ou de l'offre à titre gratuit, la mise en vente, II. – Après l'alinéa 12 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : …° Après l'article L. 3515-2 du code...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Anne Souyris, pour explication de vote.
