Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Luc Fichet, pour explication de vote.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
La parole est à Mme la présidente de la commission, pour un rappel au règlement.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’article 1er constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à interdire les dispositifs électroniques de vapotage à usage unique.
Je suis saisie, par MM. Dantec et Salmon, Mme Guhl, MM. Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel, d'une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas l...
Je constate que ce texte a été adopté à l’unanimité des présents. La parole est à M. le rapporteur.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à M. le ministre.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (projet n° 229, texte de la commission n° 301, rapport n° 300, avis n° 296) et du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010...
Dans la discussion générale commune, la parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la présidente de la commission, pour un rappel au règlement.
Dans la discussion générale commune, la parole est à M. le ministre.
Y a-t-il un orateur contre la motion ?... Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. La parole est à M. le ministre.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.
