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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Sylvie Vermeillet
8583 interventions trouvées.
Dans la discussion générale commune, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
Il faut conclure, monsieur le rapporteur.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Philippe Grosvalet, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. le président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Mme la présidente. La parole est à M. le président de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Je mets aux voix la motion n° 1, tendant à opposer la question préalable. Je rappelle que l'adoption de cette motion entraînerait le rejet du projet de loi organique.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisie, par MM. Devinaz, Fagnen et Montaugé, Mmes Bélim et Bonnefoy, MM. Gillé, Jacquin, Ouizille, Uzenat et M. Weber, Mme Artigalas, MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Tissot, Stanzione, Redon-Sarrazy, Pla, Michau, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, d'une motion n° 2 rectifiée. Cette motion est ainsi rédi...
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Je suis saisie, par MM. Dantec et Salmon, Mme Guhl, MM. Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel, d'une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas l...
Il faut conclure, monsieur le rapporteur.
Je suis saisie, par MM. Dantec et Salmon, Mme Guhl, MM. Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel, d'une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu'il n'y a pas l...
Y a-t-il un orateur contre la motion ?... Quel est l'avis de la commission ?
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
