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Mme la présidente. La parole est à M. le président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Nous passons à la discussion de la motion tendant à opposer la question préalable.
Y a-t-il un orateur contre la motion ?... Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix la motion n° 2 rectifié, tendant au renvoi à la commission.
Je suis saisie, par MM. Dantec et Salmon, Mme Guhl, MM. Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel, d’une motion n° 1. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l’article 44, alinéa 3, du règlement, le Sénat décide qu’il n’y a pas l...
Y a-t-il un orateur contre la motion ?... Quel est l'avis de la commission ?
Dans la suite de la discussion générale commune, la parole est à M. Gilbert-Luc Devinaz.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Anglars.
La parole est à M. Christopher Szczurek.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. Pierre Jean Rochette.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
Y a-t-il un orateur contre la motion ?… Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Philippe Grosvalet, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Grosvalet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Denise Saint-Pé.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.