Loi de finances pour 2019

Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », figurant à l’état D.

Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous allons procéder à l’examen des crédits du compte d’affectation spéciale « Transition énergétique », figurant à l’état D.

L’amendement n° II-63, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud, Amiel et Buis, Mme Cartron, MM. Cazeau, de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi, Navarro et Patriat, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libe...

Nous allons procéder au vote des crédits du compte d’affectation spéciale « Transition énergétique », figurant à l’état D. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous allons procéder à l’examen de l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 84 quater.

L’amendement n° II-62, présenté par MM. Bargeton, Patient, Rambaud, Amiel et Buis, Mme Cartron, MM. Cazeau, de Belenet, Dennemont, Gattolin, Hassani, Haut, Karam, Lévrier, Marchand, Mohamed Soilihi, Navarro et Patriat, Mme Rauscent, M. Richard, Mme Schillinger, MM. Théophile, Yung et les membres du groupe La République En Marche, est ainsi libe...

Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », ainsi que du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et des comptes d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres », « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale ...

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». La parole est à M. le rapporteur spécial.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de dix minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Didier Rambaud.

M. le président. Je vous remercie, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, d’avoir joué le jeu du chronomètre !

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B.

L’amendement n° II-443, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à Mme la ministre.

L’amendement n° II-137, présenté par Mme Brulin, MM. Ouzoulias, Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds d’aide au sport pour toutes et tous II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 Fonds d’aide au sport pour toutes et tous TOTAL SOLDE La parole est à Mme Céline Brulin.

L’amendement n° II-39, présenté par M. Jeansannetas, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.