Loi de finances pour 2019

L’amendement n° II-39 est retiré. L’amendement n° II-490 rectifié bis, présenté par MM. Decool, Bignon, Capus, Chasseing, Fouché, Guerriau, Lagourgue, Malhuret et A. Marc, Mme Mélot et M. Wattebled, n’est pas soutenu. L’amendement n° II-486, présenté par MM. Lafon et Longeot, Mme Joissains, M. Laugier, Mme Vullien et M. Moga, est ainsi...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Laurent Lafon.

L’amendement n° II-486 est retiré. L’amendement n° II-533, présenté par M. Lozach, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Évaluation de l’impact social du sport II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 Évaluation de l’impact social du sport TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.

L’amendement n° II-533 est retiré. L’amendement n° II-534, présenté par M. Lozach, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Sport Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-Jacques Lozach.

L’amendement n° II-534 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous allons procéder à l’examen de l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 83 quater.

L’amendement n° II-154 rectifié ter, présenté par M. Paccaud, Mme Berthet, MM. Bonhomme et Bonne, Mme Boulay-Espéronnier, MM. Brisson, Charon et Chatillon, Mme Deromedi, M. Gremillet, Mme Gruny et MM. Joyandet, H. Leroy, Mayet, Mouiller, de Nicolaÿ, Revet, Sol et Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l’article 83 quater Insérer ...

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 83 quater. Mes chers collègues, nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.

Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » et du compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural ». La parole est à M. le rapporteur spécial.

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de vingt minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Joël Guerriau.

Le temps qui vous était imparti est écoulé, mon cher collègue. La parole est à M. Daniel Gremillet.

Mme la secrétaire d’État a précisé qu’elle continuerait de travailler avec les associations, qui ne sont pas toutes d’accord entre elles : faisons-lui confiance. Un projet de budget rigoureux et équilibré a été préparé. Je comprends la dimension symbolique des propositions de notre collègue Meurant, mais je crois préférable d’adopter ces crédit...

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B.

L’amendement n° II-112 rectifié, présenté par MM. Montaugé, Cabanel, Tissot, Botrel et Kanner, Mme Artigalas, M. M. Bourquin, Mme Conconne, MM. Courteau, Daunis et Duran, Mme Guillemot, M. Iacovelli et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole e...

L’amendement n° II-326 rectifié, présenté par Mmes Grelet-Certenais, Taillé-Polian et Rossignol, M. Daudigny, Mmes Préville, Meunier et Conway-Mouret, MM. Tissot, Madrelle, Marie, Assouline et Lurel et Mme Monier, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation dont titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l’agriculture dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole e...