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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Jacky Deromedi.
M. le président. La parole est à M. Patrice Joly.
M. le président. La parole est à M. Georges Patient.
La parole est à M. le ministre délégué.
La discussion générale est close. Je rappelle que la discussion des articles commencera demain, à onze heures. Je vais suspendre la séance ; elle sera reprise à dix-huit heures pour les questions d’actualité au Gouvernement. La séance est suspendue.
La parole est à M. Bernard Bonne, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique Théophile, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à Mme Monique Lubin, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Noël Cardoux, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Yves Daudigny, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1 rectifié ter. J’ai été saisi de deux demandes de scrutin public, émanant l’une du groupe Union Centriste, l’autre du groupe La République En Marche. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable et que celui du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fi...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 131 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° 10. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Union Centriste. Je rappelle que l’avis de la...
