12769 interventions trouvées.
La parole est à M. Didier Rambaud, pour explication de vote.
La parole est à Mme Élisabeth Doineau, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à Mme Nassimah Dindar, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-171 et II-216 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe La République En Marche. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable et que celui du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du rè...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 34 : Nombre de votants337Nombre de suffrages exprimés312Pour l’adoption164Contre 148Le Sénat a adopté.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Santé », figurant à l’état B. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
J’appelle en discussion les amendements tendant à insérer des articles additionnels qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Santé ».
L’amendement n° II–103 rectifié, présenté par Mme L. Darcos et M. Joyandet, est ainsi libellé : I. – Après l’article 62 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans les six mois suivant la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les plans nationaux de santé publique. Il fournit les ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-François Rapin, pour explication de vote.
Madame Darcos, l’amendement n° II–103 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.