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Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spéci...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix l’amendement n° II-205.
L’amendement n° II-225, présenté par M. Bazin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spéci...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur le rapporteur spécial, l’amendement n° II-225 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Michel Magras, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-225.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° II-92 est présenté par M. Mouiller, au nom de la commission des affaires sociales. L’amendement n° II-172 rectifié ter est présenté par Mmes Meunier, Rossignol, Monier et Blondin, M. Vaugrenard, Mmes Lepage, de la Gontrie, Harribey et Conway-Mouret, M. Cabanel, Mmes Féret, G...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Inclusion sociale et protection des personnes Handicap et dépendance Égalité entre les femmes et les hommes Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur pour ...
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour présenter l'amendement n° II-172 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
