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Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° II-103 rectifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 62 bis. L’amendement n° II–206 rectifié bis, présenté par MM. Jomier, Cabanel, Courteau, Dagbert, Féraud, Fichet, Kanner, Kerrouche, Manable, Tissot et Vaugrenard et Mmes de la Gontrie, Espagnac, Féret, Ghali, Jasmin, Lienemann, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-206 rectifié bis.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Santé ».
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et articles 63 et 64). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de dix minutes pour intervenir. Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Patricia Schillinger.
La parole est à Mme Nassimah Dindar.
Il faut conclure, ma chère collègue !
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne.
La parole est à M. Joël Guerriau.
La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
La parole est à M. Michel Forissier.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », figurant à l’état B.
L’amendement n° II-205, présenté par M. Bazin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
