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Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-92 et II-172 rectifié ter.
Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », figurant à l’état B. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
J’appelle en discussion les articles 63 et 64, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». Solidarité, insertion et égalité des chances
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° II-204 est présenté par MM. Bazin et Bocquet, au nom de la commission des finances. L'amendement n° II-208 est présenté par M. Tourenne, Mme Grelet-Certenais, MM. Daudigny et Jomier, Mmes Féret, Jasmin, Lienemann, Lubin, Meunier, Rossignol et Van Heghe, M. Guillaume et les membres...
La parole est à M. Jean-Louis Tourenne, pour présenter l'amendement n° II-208.
La parole est à Mme Nassimah Dindar, pour présenter l'amendement n° II-226 rectifié ter.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-204, II-208 et II-226 rectifié ter.
En conséquence, l'article 63 est supprimé.
L'amendement n° II-147 rectifié bis, présenté par M. Savary, Mme Imbert, MM. Babary et Bazin, Mme Berthet, M. Bonne, Mme Bories, MM. J.M. Boyer, Brisson, Buffet, Chaize et Charon, Mmes L. Darcos, Deroche et Deromedi, MM. Dufaut et B. Fournier, Mme Garriaud-Maylam, MM. Genest et Gremillet, Mme Gruny, MM. Husson et Laménie, Mmes Lanfranchi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Deromedi, l’amendement n° II-147 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° II-147 rectifié bis est retiré. L'amendement n° II-200 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Capus, Guerriau et Malhuret, Mme Mélot et MM. Lagourgue, A. Marc, Wattebled, Decool, Bignon et Fouché, est ainsi libellé : Après l'article 64 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, av...
L’amendement n° II-200 rectifié est retiré.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances ». Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
