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Interventions en hémicycle de Thani Mohamed Soilihi
12769 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Défense », figurant à l’état B.
L'amendement n° II-173 est retiré. L'amendement n° II-174, présenté par Mme Prunaud, M. Foucaud et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Préparation et emploi des forces Soutien de la politique de la défense dont titre 2 Équipement des forces TOTAL SOLDE La parole est à Mme Christine Prunaud.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Prunaud, l'amendement n° II-174 est-il maintenu ?
L'amendement n° II-174 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Défense », figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.
J’appelle en discussion les articles 52 septies et 52 octies, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Défense ». Défense
L'amendement n° II-207 rectifié, présenté par MM. Capus, Malhuret, Chasseing, Guerriau, A. Marc, Fouché, Bignon, Lagourgue et Decool, Mme Mélot et M. Wattebled, est ainsi libellé : Après l’article 52 septies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le Gouvernement remet au Parlement, dans un délai de six mois à compter de la prom...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Guerriau, l'amendement n° II–207 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° II-207 rectifié est retiré.
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Défense ».
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, vendredi 1er décembre 2017, à neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, adopté par l’Assemblée nationale (n° 121, 2017-2018) ; Rapport de M. Jean-Marie V...
La séance est reprise. Nous poursuivons l’examen des différentes missions. Nous en sommes parvenus aux articles 58 à 62 bis, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales ». Relations avec les collectivités territoriales
Je mets aux voix l’article 58.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
