Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à Mme Sylvie Goy-Chavent, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. François Bonhomme, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Bonfanti-Dossat, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Durain, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Louault, pour explication de vote.
La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 384 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe socialiste et républicain. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Mes chers collègues, je...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater les résultats du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 2 : Nombre de votants341Nombre de suffrages exprimés314Pour l’adoption93Contre 221Le Sénat n’a pas adopté.
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour explication de vote sur l’amendement n° 431 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 431 rectifié.
L’amendement n° 270 rectifié, présenté par Mme Guidez, MM. Milon, Dallier, Guerriau, Janssens, Cazabonne, Prince, Médevielle et Cigolotti, Mmes Kauffmann et Billon et MM. Chasseing, de Nicolaÿ, Canevet et Laménie, est ainsi libellé : I. – Alinéas 7 et 8 Supprimer ces alinéas. II. – Alinéas 16, 19 et 20 Remplacer les mots : l’établissement ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Guidez, l’amendement n° 270 rectifié est-il maintenu ?
