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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à M. Didier Marie, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Raison, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Marie Mizzon, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Mandelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Duran, pour explication de vote.
La parole est à M. Arnaud de Belenet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 172 rectifié ter. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Union Centriste. Je rappelle que l’avis de la commission est favorable et que celui du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Mes chers coll...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater les résultats du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 3 : Nombre de votants340Nombre de suffrages exprimés313Pour l’adoption157Contre 156
Le Sénat a adopté.
En conséquence, les amendements n° 75 rectifié, 126 rectifié, 738 rectifié, 145 rectifié bis, 651, 591 rectifié bis et 750 rectifié n’ont plus d’objet. L’amendement n° 751 rectifié, présenté par Mmes Assassi et Cukierman, M. Savoldelli, Mmes Gréaume et Benbassa, M. Bocquet, Mmes Apourceau-Poly, Brulin et Cohen, MM. Gay, Gontard e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 751 rectifié.
L’amendement n° 549, présenté par M. Roux, est ainsi libellé : Après l’alinéa 10 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « …° Les modalités par lesquelles les établissements publics de coopération intercommunale rendent compte au sein des conseils municipaux des actions engagées en faveur de chaque commune ; La parole est à M. Jean-Yves Roux.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
