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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 212 rectifié.
L’amendement n° 314 rectifié bis, présenté par M. Longeot, Mme Vullien, MM. Détraigne, Henno, Janssens, Moga et Louault, Mme Dindar, M. Mizzon, Mme Billon, MM. Vanlerenberghe et Prince, Mme Gatel et MM. Bockel, L. Hervé, Capo-Canellas, Canevet et Cigolotti, n’est pas soutenu.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 395 rectifié ter est présenté par Mme Rossignol, M. Vallini, Mmes Jasmin, Lienemann, Conway-Mouret, Meunier et Monier, M. Devinaz, Mmes Préville et G. Jourda et M. Jomier. L’amendement n° 439 rectifié nonies est présenté par Mmes Boulay-Espéronnier, Delmont-Koropoulis...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Céline Boulay-Espéronnier, pour explication de vote.
L’amendement n° 439 rectifié nonies est retiré. Je suis saisi de quatre amendements identiques. L’amendement n° 203 rectifié est présenté par Mme Cukierman, M. Gontard, Mme Benbassa et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 512 rectifié bis est présenté par MM. Labbé, Arnell, Artano,...
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° 512 rectifié bis.
La parole est à M. Dominique Théophile, pour présenter l’amendement n° 632.
La parole est à M. le ministre, pour présenter l’amendement n° 744.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
La parole est à M. Didier Guillaume, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 203 rectifié, 512 rectifié bis, 632 et 744.
Je mets aux voix l’article 13 bis A.
