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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, sur l’article.
L’amendement n° 380 rectifié bis, présenté par MM. Duplomb, Gremillet et Adnot, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonne, Bouchet, Brisson et Cardoux, Mme Chain-Larché, MM. Chaize, Charon, Chevrollier et Danesi, Mmes L. Darcos, Deroche, Di Folco et Gruny, MM. Genest, Huré et Laménie, Mme Lamure, M. Lefèvre, Mme Lopez, MM. Meurant, Morisset, Paccau...
Je vous en prie, mon cher collègue.
L’amendement n° 377 rectifié, présenté par MM. Duplomb, Gremillet, Adnot et Babary, Mmes A.M. Bertrand et Bonfanti-Dossat, M. Bonne, Mme Bories, MM. Bouchet, J.M. Boyer, Brisson et Cardoux, Mme Chain-Larché, MM. Chaize, Charon, Chevrollier et Danesi, Mmes L. Darcos, Di Folco et Gruny, M. Huré, Mme Imbert, MM. Kennel et Laménie, Mme Lamure, M. L...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Raison, pour explication de vote.
Il faut conclure, mon cher collègue !
Cela ne me plaît pas de le rappeler, mais la même règle s’applique à tous. Je vous prie donc, mes chers collègues, de respecter vos temps de parole afin de ne pas créer de situations injustes. La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote, et pour deux minutes trente !
La parole est à Mme Céline Boulay-Espéronnier, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
Les amendements n° 380 rectifié bis et 377 rectifié sont retirés. La parole est à Mme la présidente de la commission.
Je mets aux voix l’article 13.
Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 208 rectifié bis, présenté par Mme Cukierman, M. Gontard, Mme Benbassa et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 13 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - Après le pre...
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 397 rectifié quater est présenté par Mme Rossignol, M. Vallini, Mmes Jasmin, Monier, Lienemann, Conway-Mouret et Préville et M. Jomier. L’amendement n° 513 rectifié est présenté par MM. Labbé, Arnell, Artano et Corbisez, Mme Laborde et M. Vall. Ces deux amendements sont ai...
L’amendement n° 113 rectifié sexies, présenté par MM. Decool, Bignon, Capus, Chasseing, Fouché, Guerriau, Lagourgue et Malhuret, Mme Mélot, MM. Wattebled, Vogel, de Belenet et Paul, Mme Goy-Chavent et M. Daubresse, est ainsi libellé : Après l’article 13 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La section 4 du chapitre IV du titre...
L’amendement n° 410 rectifié bis, présenté par Mme Rossignol, M. Vallini, Mmes Jasmin, Lienemann et Conway-Mouret, M. Devinaz, Mme Préville et M. Manable, n’est pas soutenu. L’amendement n° 411 rectifié ter, présenté par Mme Rossignol, M. Vallini, Mmes Jasmin, Conway-Mouret et Lienemann, M. Devinaz et Mme Préville, n’est pas sout...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 208 rectifié bis.
