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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Raison, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 29 rectifié quater.
Je mets aux voix l’amendement n° 549 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 13 quater A.
L’amendement n° 402 rectifié quater, présenté par Mme Rossignol, M. Vallini, Mmes Conway-Mouret, Lienemann, Jasmin et Monier, MM. Devinaz et Kerrouche, Mmes Préville et G. Jourda et MM. Manable et Jomier, n’est pas soutenu, non plus que l’amendement n° 405 rectifié ter, présenté par Mme Rossignol, M. Vallini et Mmes Jasmin, Lienem...
Monsieur le ministre, mes chers collègues, il est minuit. Je vous propose de prolonger nos travaux afin de terminer l’examen de ce chapitre du projet de loi qui est consacré au respect du bien-être animal. Il n’y a pas d’opposition ?… Il en est ainsi décidé.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 205 rectifié est présenté par Mme Cukierman, M. Gontard, Mme Benbassa et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 471 rectifié est présenté par MM. Labbé, Arnell et Artano, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Corbisez et Guérini, Mme Laborde et...
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° 471 rectifié.
La parole est à M. Maurice Antiste, pour présenter l’amendement n° 660 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. Arnaud Bazin, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Delcros, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 205 rectifié, 471 rectifié et 660 rectifié.
L’amendement n° 603 rectifié, présenté par MM. Roux, Cabanel et Montaugé, Mmes Bonnefoy et Artigalas, MM. Bérit-Débat et J. Bigot, Mmes Cartron et M. Filleul, M. Jacquin, Mme Préville, M. Raynal, Mme Taillé-Polian, M. Tissot, Mme Tocqueville, MM. Kanner et Fichet, Mme Blondin et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé...
Quel est l’avis de la commission ?
