14778 interventions trouvées.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
Je mets aux voix la proposition de loi, dans le texte de la commission.
M. le président. Je constate que le texte a été adopté à l’unanimité des présents.
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote sur la proposition de loi visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian, du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (proposition n° 431, texte de la commission n° 512, rapport n° 511) (demande du groupe Les Républicains). La confér...
Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, conformément à l’article 47 quinquies de notre règlement, au rapporteur de la commission, pour sept minutes, puis au Gouvernement, et enfin à un représentant par groupe, pour cinq minutes. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Cet amendement est de même nature que celui qui vient d’être défendu. Il vise à la prise en compte, au titre des absences justifiées, des missions outre-mer ou à l’étranger des rapporteurs de la délégation aux outre-mer. Nous sénateurs ultramarins faisons obligatoirement partie de cette délégation : nous en sommes membres de droit. Mais je m’e...
M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini, pour explication de vote.
La parole est à Mme Patricia Schillinger, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Corinne Féret, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Guerriau, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique de Legge, pour explication de vote.
Je mets aux voix la proposition de loi, dans le texte de la commission.