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Pas de relâchement sur le respect du temps de parole en cette fin de séance, s’il vous plaît !

La parole est à Mme Maryse Carrère, auteure de la question n° 1144, adressée à M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

La parole est à M. Michel Canevet, auteur de la question n° 809, adressée à M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Merci de votre présence, monsieur le ministre. La parole est à M. Michel Canevet, pour la réplique.

La parole est à M. Gilbert-Luc Devinaz, auteur de la question n° 1138, transmise à Mme la ministre des sports.

Merci de votre présence, madame la ministre. La parole est à M. Gilbert-Luc Devinaz, pour la réplique.

Nous en avons terminé avec les réponses à des questions orales. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.

Ne sachant quel sort sera réservé à l’article 33 portant habilitation au Gouvernement, j’aimerais développer les raisons pour lesquelles je souhaiterais qu’il soit voté. Cet article, qui pourrait être complété par l’amendement n° 188 du Gouvernement, prévoit les conditions dans lesquelles continuera d’exister la chambre d’agriculture, de la pê...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie hier sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance.

L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, je vous remercie d’excuser l’absence du président du Sénat, qui assiste au même moment, à Puy-Guillaume, à la cérémonie d’hommage à notre ancien collègue Michel Charasse. Je vo...

M. le président. La parole est à M. Fabien Gay, pour le groupe communiste républicain citoyen et écologiste.