Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La parole est à M. François Pillet, sur l'article.
Votre temps de parole est écoulé, mon cher collègue.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, sur l’article.
La parole est à M. Jacques Mézard, sur l’article.
La parole est à M. Philippe Bas, sur l’article.
La parole est à M. le président de la commission spéciale.
L’amendement n° 405 rectifié ter, présenté par M. Carvounas, Mmes Claireaux et Meunier, MM. Kaltenbach, Marie et Courteau, Mme Ghali, M. Lalande, Mme Monier et M. Raoul, est ainsi libellé : Après l’alinéa 2 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : …° L’article 24 est ainsi modifié : a) Après le huitième alinéa, il est inséré un alinéa ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 405 rectifié ter.
L’amendement n° 456, présenté par MM. Guillaume et Magner, Mmes Blondin, Cartron, Conway-Mouret et Lienemann, MM. Carvounas, Lozach, Richard, Rome, Sueur, Vandierendonck et Vaugrenard, Mme Yonnet et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer quatre alinéas ainsi rédigés : …° L’article 32 est...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Magner, acceptez-vous la suggestion de rectification qui vous a été soumise ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 456 rectifié, présenté par MM. Guillaume et Magner, Mmes Blondin, Cartron, Conway-Mouret et Lienemann, MM. Carvounas, Lozach, Richard, Rome, Sueur, Vandierendonck et Vaugrenard, Mme Yonnet et les membres du groupe socialiste et républicain, et ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer quatre alinéas ainsi ...
Je mets aux voix l’amendement n° 456 rectifié.
L'amendement n° 406 rectifié ter, présenté par M. Carvounas, Mmes Claireaux et Meunier, MM. Kaltenbach, Marie et Courteau, Mme Ghali, M. Lalande, Mme Monier et M. Raoul, est ainsi libellé : Après l’alinéa 8 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : …) Après le quatrième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Lorsque l’un des fa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
