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Interventions en hémicycle de Thierry Foucaud
15564 interventions trouvées.
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Conformément aux dispositions de la loi organique n° 2010–837 et de la loi n° 2010–838 du 23 juillet 2010 relatives à l’application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution et en application de l’article L. 5312–6 du code du travail, M. le Premier ministre a demandé à M. le président du Sénat de solliciter l’avis de la commission ...
Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Culture » (et articles 49 quinquies et 49 sexies). La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. Roland Courteau, pour un rappel au règlement.
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 25 novembre, deux décisions du Conseil sur des questions prioritaires de constitutionnalité (nos 2011–198 QPC et 2011–199 QPC). Acte est donné de ces communications.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, mon cher collègue.
La parole est à M. Vincent Eblé, rapporteur pour avis.
Nous reprenons la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 106, rapport n° 107). SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES Nous poursuivons l’examen, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, des différentes missions.
La parole est à M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Pierre Leleux, rapporteur pour avis.
Dans la suite de l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », la parole est à M. Jean-Jacques Filleul.
M. le président. Le Sénat va examiner les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » (et articles 50, 51, 51 bis, 51 ter, 51 quater, 51 quinquies et 51 sexies), du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » et des comptes d’affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », «...
La parole est à Mme Maryvonne Blondin, rapporteur pour avis.
Mesdames, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, je vous invite à respecter scrupuleusement vos temps de parole, afin que nous puissions épuiser ce soir – ou plus vraisemblablement cette nuit – notre ordre du jour, et rejoindre ainsi demain matin nos départements respectifs. La parole est à M. Gérard Miquel, rapporteur spécial.
La parole est à M. François Fortassin, rapporteur spécial.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, rapporteur pour avis.
Mes chers collègues, je rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote. Je rappelle également que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes. ...
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteur spécial.
