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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 40 rectifié.
La parole est à M. Michel Billout, pour explication de vote sur l’amendement n° 11.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
La parole est à M. Roger Karoutchi, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 11.
Je mets aux voix l’amendement n° 35 rectifié bis.
En conséquence, l’amendement n° 42 rectifié n’a plus d'objet. La parole est à M. Christian Favier, pour explication de vote sur l’amendement n° 53 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 53 rectifié bis.
En conséquence, l’amendement n° 60 et le sous-amendement n° 79 n'ont plus d'objet. La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote sur l'article 1er.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour explication de vote.
La parole est à M. Gaëtan Gorce, pour explication de vote.
La parole est à M. David Rachline, pour explication de vote.
La parole est à M. François Zocchetto, pour explication de vote.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Retailleau, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Malhuret, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
