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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 2 est présenté par M. Bigot et les membres du groupe socialiste et républicain. L’amendement n° 4 est présenté par Mme Benbassa et les membres du groupe écologiste. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 49 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Jacques Bigot, pou...
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour présenter l’amendement n° 4.
La parole est à M. René Vandierendonck, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote sur l'amendement n° 7 rectifié.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 7 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 173 rectifié.
Je mets aux voix l'amendement n° 10.
Mes chers collègues, nous avons examiné 24 amendements au cours de la soirée ; il en reste 166. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 27 janvier 2016 : À quatorze heures trente : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires (n° 41, 2015-2016...
Madame Imbert, l'amendement n° 3 rectifié bis est-il maintenu ?
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote sur l'amendement n° 3 rectifié bis.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
