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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Réunion du 26 janvier 2016 à 21h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 4
Je mets aux voix l’amendement n° 168.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
Réunion du 26 janvier 2016 à 21h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 4
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 98 est présenté par le Gouvernement. L’amendement n° 174 rectifié est présenté par M. Mézard et les membres du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 20, première phrase Après le mot : apprécie insérer les mot...
M. le président. La parole est à Mme Élisabeth Doineau.
Réunion du 26 janvier 2016 à 21h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 4
L’amendement n° 98 est retiré. La parole est à M. Jacques Mézard, pour présenter l’amendement n° 174 rectifié.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
Réunion du 26 janvier 2016 à 21h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 4
Quel est l’avis de la commission ?
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
Réunion du 26 janvier 2016 à 21h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 4
Quel est l’avis du Gouvernement sur l'amendement n° 174 rectifié ?
Réunion du 26 janvier 2016 à 21h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 4
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 1 est présenté par M. Bigot et les membres du groupe socialiste et républicain. L’amendement n° 5 est présenté par Mme Benbassa et les membres du groupe écologiste. L’amendement n° 9 est présenté par le Gouvernement. Ces trois amendements sont ainsi libellés : Supprimer cet art...
Réunion du 26 janvier 2016 à 21h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 4
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, pour explication de vote.
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour présenter l’amendement n° 5.
Réunion du 26 janvier 2016 à 21h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 4
La parole est à M. René Vandierendonck, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre, pour présenter l’amendement n° 9.
Réunion du 26 janvier 2016 à 21h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 4
La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Mercier, pour explication de vote.
Réunion du 26 janvier 2016 à 21h30 — Déontologie droits et obligations des fonctionnaires, Article 4
Je mets aux voix l'amendement n° 174 rectifié.
La parole est à M. Jacques Mézard, pour explication de vote.
