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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. François Marc, pour explication de vote.
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° II-377 est retiré. En conséquence, les sous-amendements n° II-533 et II-534 n'ont plus d'objet.
L'amendement n° II-378, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l'amendement n° II-378.
Je mets aux voix l'article 39 quaterdecies, modifié.
L'amendement n° II-299 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mme Deromedi, MM. Pierre et Raison, Mme Gruny, MM. Mandelli, Kennel, B. Fournier, Bizet, Pellevat, Revet, D. Laurent et César, Mme Micouleau, MM. J.P. Fournier, Lefèvre, Savary et Lemoyne, Mme Duranton, M. Morisset, Mmes Morhet-Richaud, Imbert, Primas et Deroche, MM. Pointereau, Husson...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Deromedi, l'amendement n° II-299 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-299 rectifié.
L'amendement n° II-302 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mme Deromedi, MM. Pierre et Raison, Mme Gruny, MM. Bizet, G. Bailly, Lemoyne et Mandelli, Mme Morhet-Richaud, MM. Mouiller, Pellevat et Pointereau, Mme Primas, MM. Revet et Savary, Mmes Cayeux, Deroche et Duranton, MM. Kennel, B. Fournier, J.P. Fournier, Bonhomme, D. Laurent et César, ...
Quel est l’avis de la commission ?
