Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
L’amendement n° II-303 rectifié est retiré. L’amendement n° II-300 rectifié, présenté par M. Gremillet, Mme Deromedi, MM. Pierre, Raison et G. Bailly, Mme Gruny, MM. Mandelli, Kennel, B. Fournier, Bizet et Pellevat, Mme Deseyne, MM. Revet, Bonhomme, D. Laurent et César, Mme Micouleau, MM. J.P. Fournier, Mouiller, Laménie, Milon, Lefèvre, Savar...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Madame Deromedi, l’amendement n° II-300 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° II-300 rectifié est retiré.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° II-182 rectifié est présenté par MM. Courteau, Néri, Duran et Botrel, Mme Bataille, M. Cabanel et Mme Jourda. L’amendement n° II-223 rectifié quater est présenté par MM. Raison, Bizet, Bignon, D. Laurent et Joyandet, Mme M. Mercier, M. Laufoaulu, Mme Gruny, MM. Morisset, Ma...
La parole est à M. Michel Magras, pour présenter l’amendement n° II-223 rectifié quater.
L’amendement n° II-327 rectifié quater n’est pas soutenu. Quel est l’avis de la commission sur les amendements n° II-182 rectifié et II-223 rectifié quater ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-182 rectifiéet II-223 rectifié quater.
L'amendement n° II-438 rectifié bis, présenté par MM. Requier, Collin, Mézard et Arnell, Mmes Laborde et Herviaux et MM. Desplan, Collombat, Guérini, Castelli, Esnol, Fortassin et Vall, est ainsi libellé : I. – Alinéas 7 à 11 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : c) Au premier alinéa du c. du 1, les mots : « l'échange...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-438 rectifié bis.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° II-318 rectifié est présenté par MM. Nègre et Husson. L'amendement n° II-421 est présenté par M. F. Marc. L'amendement n° II-424 rectifié ter est présenté par MM. Capo-Canellas, Canevet, Cigolotti, Détraigne, J.L. Dupont et Guerriau, Mmes Joissains et Jouanno, M. Kern, Mme...
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour présenter l'amendement n° II-424 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
