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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Delattre, l’amendement n° II-455 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Michel Bouvard, pour explication de vote.
La parole est à M. André Gattolin, pour explication de vote.
La parole est à M. Maurice Vincent, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-455 rectifié.
L'amendement n° II-184 rectifié ter, présenté par MM. Delattre, Malhuret, Portelli, Doligé et G. Bailly, Mme Hummel, MM. Vogel et Lefèvre, Mme Deroche, MM. Vaspart, Morisset, Chasseing, Houel, Savary, Pierre et Pointereau, Mmes Deromedi et Lamure et MM. Laufoaulu, Laménie, Grosdidier, Gremillet et Husson, est ainsi libellé : Après l’art...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Delattre, l’amendement n° II-184 rectifié ter est-il maintenu ?
L’amendement n° II-184 rectifié ter est retiré. L'amendement n° II-185 rectifié bis, présenté par MM. Delattre, Béchu, Malhuret, Portelli et Doligé, Mme Hummel, MM. Vogel et Lefèvre, Mme Deroche, MM. Vaspart, Morisset, Vasselle, Savary, Pierre et Pointereau, Mmes Deromedi et Lamure et MM. Laufoaulu, Laménie et Grosdidier, est ain...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Delattre, l'amendement n° II-185 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° II-185 rectifié bis est retiré. L'amendement n° II-320 rectifié bis, présenté par M. Berson, est ainsi libellé : Après l’article 39 undecies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Le second alinéa du d bis) du II de l’article 244 quater B du code général des impôts est complété par une...
Il faut conclure, cher collègue !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.
