Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Francis Delattre, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-421 et II-424 rectifié ter.
L'amendement n° II-346 rectifié bis, présenté par MM. Patient, S. Larcher, Karam, J. Gillot, Mohamed Soilihi et Cornano, Mme Herviaux, MM. Desplan et Antiste et Mme Claireaux, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 14 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : f) Il est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « …) Aux dépenses afférentes à un imm...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-346 rectifié bis.
L'amendement n° II-347 rectifié bis, présenté par MM. Patient, S. Larcher, Karam, J. Gillot, Mohamed Soilihi et Cornano, Mme Herviaux et M. Desplan, n’est pas soutenu. L'amendement n° II-461, présenté par MM. S. Larcher, Patient, Antiste et Mohamed Soilihi, Mmes Claireaux et Herviaux et MM. J. Gillot, Desplan et Cornano, est ainsi libel...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° II-461 est retiré. L'amendement n° II-406 rectifié bis, présenté par M. Patient, Mme D. Gillot, MM. Karam, Mohamed Soilihi et Cornano, Mme Herviaux et M. Desplan, n’est pas soutenu. L'amendement n° II-521, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 36 Remplacer la ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-521.
Je mets aux voix l'article 40, modifié.
Je mets aux voix l'article 41.
Je suis saisi de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-389 rectifié ter, présenté par MM. Revet, Bizet, Mayet, G. Bailly, Portelli et Mandelli, n’est pas soutenu. Les cinq amendements suivants sont identiques. L'amendement n° II-274 rectifié bis est présenté par MM. Pellevat, Mouiller, Lef...
La parole est à M. Guillaume Arnell, pour présenter l'amendement n° II-429 rectifié bis.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas, pour présenter l'amendement n° II-448 rectifié ter.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
