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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Les Français aussi sont angoissés !
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport d’évaluation du dispositif de réduction d’impôt sur le revenu en faveur de l’investissement pour les logements destinés à la location meublée non professionnelle, dispositif « Censi-Bouvard ». Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transmis à la commission des affai...
J’informe le Sénat que le groupe socialiste et républicain a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu’il propose pour siéger à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, en remplacement de M. Jean Pierre Godefroy, démissionnaire. Cette candidature va être publiée et la nomination ...
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote solennel par scrutin public sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2016 (projet n° 128, rapport n° 134 [tomes I à VIII], avis n° 139). Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, avant de passer au vote, je vais donner ...
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a fixé, à raison d’un orateur par groupe, à sept minutes le temps attribué à chaque groupe politique, les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe disposant de trois minutes. La parole est à M. Olivier Cigolotti, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à Mme Annie David, pour le groupe CRC.
Mes chers collègues, je vous demande d’écouter les orateurs. On vous écoute et on vous regarde ! La parole est à M. Yves Daudigny.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour la réunion administrative des sénateurs n’appartenant à aucun groupe.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour le groupe du RDSE.
La parole est à M. Alain Milon, pour le groupe Les Républicains. (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains et sur plusieurs travées de l'UDI-UC.)
Il va être procédé, dans les conditions prévues par l’article 56 du règlement, au scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016. Ce scrutin sera ouvert dans quelques instants. Il aura lieu en salle des conférences, conformément aux dispositions du chapitre 15 bis de l’instruction général...
La séance est reprise.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 59 : Nombre de votants346Nombre de suffrages exprimés335Pour l’adoption188Contre 147Le Sénat a adopté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et républicain a présenté une candidature pour la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européen...
J’informe le Sénat que la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale a procédé à la désignation des candidats aux deux éventuelles commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, d’une part, de la proposition de ...
