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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 54.
Je mets aux voix l'article 60, modifié.
L'amendement n° 55, présenté par MM. Dantec et Labbé, Mme Blandin, M. Poher et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 1, I (non modifié), après le 2° Insérer un alinéa ainsi rédigé : … À la première phrase du 4° du II du même article L. 171-8, le montant : « 15 000 € » est remplacé par le montant : « 75 000 € » et le mo...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 55 est retiré. Je mets aux voix l'article 66.
L'amendement n° 41 rectifié bis, présenté par M. D. Dubois, Mme Gourault, M. Bonnecarrère, Mme N. Goulet, MM. Kern, Détraigne, Lasserre et Longeot, Mme Férat et MM. Guerriau et Tandonnet, est ainsi libellé : Alinéa 4 Rédiger ainsi cet alinéa : - après le mot : « protection, » sont insérés les mots : «, de préserver ou restaurer des mi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 41 rectifié bis.
L'amendement n° 87, présenté par M. Bignon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 7 Remplacer les mots : Les déboisements effectués par les mots : Un déboisement effectué et les mots : ceux-ci sont justifiés par les mots : celui-ci est justifié La parole est à M. le rapporteur.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 87.
L'amendement n° 39 rectifié, présenté par MM. D. Dubois et Bonnecarrère, Mme N. Goulet et MM. Kern, Détraigne, Lasserre, Longeot et Guerriau, est ainsi libellé : Alinéa 13 Compléter cet alinéa par deux phrases ainsi rédigés : Le boisement compensateur est appliqué, lorsque c’est possible, sur les surfaces en friches industrielles, urbaines e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Longeot, l'amendement n° 39 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 39 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 68 sexies, modifié.
TITRE VI PAYSAGE Chapitre Ier Sites
Je mets aux voix l'article 69.
