Interventions de Thierry Foucaud

Je mets aux voix l'amendement n° 88.

Je mets aux voix l'article 51 quaterdecies, modifié.

Chapitre V Sanctions en matière d’environnement

La parole est à M. le président de la commission.

L'amendement n° 90, présenté par M. Bignon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 10 Remplacer la référence : L. 213-1 par la référence : L. 441-1 La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 90.

Je mets aux voix l'article 52 bis, modifié.

Chapitre VI Simplification des schémas territoriaux Chapitre VII Dispositions diverses

Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 13 rectifié est présenté par M. Bertrand, Mme Malherbe et M. Requier. L'amendement n° 59 rectifié est présenté par MM. L. Hervé, Capo-Canellas, Détraigne, D. Dubois, Guerriau, Kern et Lasserre. L'amendement n° 68 est présenté par M. Patriat. Ces trois amendements sont ainsi libe...

Les amendements n° 59 rectifié et 68 ne sont pas soutenus. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 13 rectifié ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L'amendement n° 13 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'article 59 bis AB.

L'amendement n° 60 rectifié, présenté par MM. L. Hervé, Capo-Canellas, Détraigne, Guerriau, Kern, Longeot et Tandonnet, est ainsi libellé : Alinéa 8 Après les mots : de la flore sauvages, insérer les mots : , du gibier La parole est à M. Jean-François Longeot.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l'amendement n° 60 rectifié.

L'amendement n° 54, présenté par MM. Dantec et Labbé, Mme Blandin, M. Poher et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Après l’alinéa 14 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Ces opérations de destruction ne peuvent porter sur des animaux d’espèces mentionnées à l’article L. 411-1. » ; La parole est à M. Ronan Dantec.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?