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Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Monsieur Bizet, les amendements n° 32 rectifié et 33 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 32 rectifié et 33 rectifié sont retirés. Je mets aux voix l'article 51 terdecies A.
L'amendement n° 62 rectifié bis, présenté par Mmes Malherbe et Jouve et MM. Bertrand, Vall et Delcros, n'est pas soutenu. Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 67, présenté par M. Patriat, n'est pas soutenu. L'amendement n° 78, présenté par MM. Labbé, Dantec et Poher, Mme Blandin...
L'amendement n° 77, présenté par MM. Labbé, Dantec et Poher, Mme Blandin et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 et alinéa 4, première phrase Remplacer l’année : par l’année : II. – Alinéa 5, première phrase Remplacer l’année : par l’année : La parole est à M. Ronan Dantec.
L'amendement n° 19 rectifié, présenté par MM. Requier, Mézard, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Esnol, Fortassin et Hue, est ainsi libellé : I. – Alinéa 3 1° Supprimer les mots : l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail interdit 2° Compléter cet alinéa par les mots : sont interdits par...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Dantec, les amendements n° 78 et 77 sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 78 et 77 sont retirés. Monsieur Requier, l'amendement n° 19 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Bizet, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Médevielle, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 19 rectifié.
L'amendement n° 88, présenté par M. Bignon, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après le mot : maritime, insérer les mots : dans sa rédaction résultant de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, La parole est à M. le rapporteur.
