Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Chapitre II Paysages
L'amendement n° 69 rectifié, présenté par MM. Revet, Chaize et Pierre, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Charles Revet.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 69 rectifié.
En conséquence, l'article 72 bis AA est supprimé, et l'amendement n° 42 rectifié n'a plus d'objet. Toutefois, pour la bonne information du Sénat, je rappelle les termes de cet amendement. L'amendement n° 42 rectifié, présenté par MM. D. Dubois et Bonnecarrère, Mme N. Goulet et MM. Kern, Détraigne, Lasserre, Longeot et Guerriau, est ain...
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à Mme Évelyne Didier.
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul.
La parole est à M. Rémy Pointereau.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Jean Bizet.
La parole est à M. Pierre Médevielle.
La parole est à M. Alain Vasselle.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
