Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin, sur l'article.
Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 30 juin a été publié sur le site internet du Sénat. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
La parole est à M. Éric Bocquet, sur l'article.
La parole est à Mme Jacky Deromedi.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat, sur l'article.
Ma chère collègue, acte vous est donné de cette mise au point. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour un rappel au règlement.
Monsieur Lenoir, acte vous est donné de votre rappel au règlement. Je vous propose d’évoquer ce point lors de la prochaine conférence des présidents.
L'amendement n° 309, présenté par MM. Anziani et Guillaume, Mme Espagnac, MM. Yung, Marie et Sueur, Mmes Bataille et Blondin, MM. Botrel, Cabanel et Courteau, Mme Jourda, MM. Labazée et Lalande, Mme Lienemann, MM. F. Marc, Miquel, Montaugé, Tourenne, Vaugrenard, Vincent et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Ré...
J’informe le Sénat que le groupe UDI-UC a fait connaître à la présidence le nom de la candidate qu’il propose pour siéger à la délégation sénatoriale aux entreprises en remplacement de Mme Valérie Létard, démissionnaire. Cette candidature va être publiée et la nomination aura lieu conformément à l’article 8 du règlement.
Quel est l’avis de la commission ?
J’informe le Sénat que la question orale n° 1427 de Mme Sophie Primas est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 19 juillet, ainsi que du rôle des questions orales, à la demande de son auteur. Acte est donné de cette communication.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Le Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courriers en date du 1er juillet 2016, trois décisions relatives à des questions prioritaires de constitutionnalité portant respectivement sur la saisine d’office du président du tribunal de commerce pour ordonner le dépôt des comptes annuels sous astreinte (n° 2016-548 QPC), la dotation glo...
Anziani, acceptez-vous de rectifier votre amendement en ce sens ?
M. le président. Messieurs les ministres, mes chers collègues, c’est avec une profonde tristesse que nous avons appris samedi soir le décès de notre ancien collègue Michel Rocard, qui fut sénateur des Yvelines de 1995 à 1997, après avoir été député des Yvelines et maire de Conflans-Sainte-Honorine.
Je suis donc saisi de huit amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 309 rectifié, présenté par MM. Anziani et Guillaume, Mme Espagnac, MM. Yung, Marie et Sueur, Mmes Bataille et Blondin, MM. Botrel, Cabanel et Courteau, Mme Jourda, MM. Labazée et Lalande, Mme Lienemann, MM. F. Marc, Miquel, Montaugé, Tourenne, Vaug...
Européen convaincu, il siégea au Parlement européen de 1994 à 2009, présidant plusieurs commissions clés de cette institution. Grand partisan de la décentralisation, il devint ministre d’État, chargé du plan et de l’aménagement du territoire, en 1981, au lendemain de l’élection à la présidence de la République de François Mitterrand, exerça la...
L'amendement n° 646, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 1 Rédiger ainsi cet alinéa : Le lanceur d’alerte est une personne physique qui, de manière désintéressée et de bonne foi, signale un crime, un délit, une violation grave ou manifeste d’un engagement international régulièrement ratifié ou approuvé par la France, d’u...
M. le président. Mes chers collègues, je suis particulièrement heureux de saluer en votre nom la présence, dans notre tribune d’honneur, d’une délégation de l’Assemblée nationale du Québec, conduite par son président, M. Jacques Chagnon.
