Interventions de Thierry Foucaud

L'amendement n° 131 rectifié ter, présenté par Mme Deromedi, MM. Frassa, G. Bailly, Béchu, Cambon, Cantegrit, Cardoux, Charon, Chasseing, Commeinhes, Danesi, Darnaud, Delattre, de Nicolaÿ et Doligé, Mme Duchêne, MM. Dufaut, Duvernois, Grand, Houel, Houpert, Huré, Husson et Laménie, Mme Lamure, M. Lefèvre, Mme Lopez, MM. Mandelli, A. Marc...

Je mets aux voix l'amendement n° 657.

Quel est l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l'article 6 E, modifié.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Collombat, l’amendement n° 527 rectifié est-il maintenu ?

Mes chers collègues, nous avons examiné 68 amendements au cours de la journée ; il en reste 528. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L’amendement n° 527 rectifié est retiré. Madame Deromedi, l’amendement n° 131 rectifié ter est-il maintenu ?

Je rappelle au Sénat que le groupe UDI-UC a présenté une candidature pour la délégation sénatoriale aux entreprises. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Anne-Catherine Loisier membre de la délégation sénatori...

L’amendement n° 131 rectifié ter est retiré. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 91 rectifié est présenté par MM. Adnot, Lefèvre et Doligé. L’amendement n° 421 est présenté par Mme Aïchi et les membres du groupe écologiste. Ces deux amendemen...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 5 juillet 2016, à quatorze heures trente et à vingt et une heures : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la mode...

L’amendement n° 133 rectifié quater, présenté par Mme Deromedi, MM. Frassa, G. Bailly, Béchu, Cambon, Cantegrit, Cardoux, Charon, Chasseing, Commeinhes, Danesi, Darnaud, Delattre, de Nicolaÿ et Doligé, Mme Duchêne, MM. Grand, Houel, Houpert, Huré, Husson et Laménie, Mme Lamure, M. Lefèvre, Mme Lopez, MM. Mandelli, A. Marc, Milon et Mouil...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Gattolin, l’amendement n° 421 est-il maintenu ?

L’amendement n° 421 est retiré. Qu’en est-il de l’amendement n° 133 rectifié quater, madame Deromedi ?

L’amendement n° 133 rectifié quater est retiré. L’amendement n° 552 rectifié, présenté par MM. Mézard, Arnell, Bertrand, Castelli, Collin, Collombat, Esnol, Fortassin et Guérini, Mmes Laborde et Malherbe et MM. Requier, Vall et Hue, est ainsi libellé : Alinéa 2, seconde phrase Après le mot : échanges insérer les mots : , le respect...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 552 rectifié.

L’amendement n° 128 rectifié bis, présenté par MM. Cabanel, Vaugrenard et Lalande, Mmes Claireaux et Lepage, M. Labazée, Mmes Guillemot et Yonnet, M. Duran, Mme Schillinger, MM. Courteau et J. Gillot, Mme Monier, MM. Mazuir et Filleul et Mme Tocqueville, n’est pas soutenu.