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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à M. Hervé Maurey.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à Mme Lana Tetuanui.
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret.
La discussion générale commune est close. Nous passons à la discussion, dans le texte de la commission, de la proposition de loi rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales.
L'amendement n° 11 rectifié bis, présenté par M. Grand, Mme Lamure, M. Pointereau, Mme Giudicelli et MM. Houel, Joyandet, Charon, Raison et Panunzi, est ainsi libellé : Avant le titre Ier (dispositions relatives au répertoire électoral unique et aux listes électorales) Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code électoral es...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour explication de vote.
L'amendement n° 11 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 17, présenté par Mme Bouchoux, est ainsi libellé : Avant le titre Ier Insérer un article additionnel ainsi rédigé : À l’article L. 2 du code électoral, le mot : « dix-huit » est remplacé par le mot : « seize ». La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Corinne Bouchoux, pour explication de vote.
L'amendement n° 17 est retiré. L'amendement n° 12 rectifié bis, présenté par M. Grand, Mmes Garriaud-Maylam, Lamure et Giudicelli, MM. Houel, Joyandet, Charon, Perrin, Raison et Laufoaulu, Mme Micouleau, M. Chaize, Mme M. Mercier et M. Panunzi, est ainsi libellé : Avant le titre Ier (dispositions relatives au répertoire électoral uniqu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour explication de vote.
