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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 639.
Je mets aux voix l'article 10 A. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 334 : Le Sénat a adopté.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les amendements n° 144 rectifié et 145 rectifié, présentés par Mme Deromedi, M. Bouchet, Mme Cayeux, MM. Chasseing, Dallier, de Legge, Doligé, Frassa, Gremillet, Husson et Laménie, Mme Lopez et MM. Magras, Mandelli, Masclet, Morisset, Pellevat, Pillet, Pointereau, Soi...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Deroche, l'amendement n° 267 rectifié ter est-il maintenu ?
L'amendement n° 267 rectifié ter est retiré.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, sur l'article.
La parole est à Mme Laurence Cohen, sur l'article.
La parole est à Mme Nicole Bricq, sur l’article.
La parole est à M. Jean Desessard, sur l’article.
La parole est à M. Didier Guillaume, sur l’article.
La parole est à Mme Annie David, sur l’article.
L’amendement n° 49, présenté par M. Watrin, Mmes Cohen, David, Assassi et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Dominique Watrin.
Quel est l’avis de la commission ?
