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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thierry Foucaud
16300 interventions trouvées.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Deroche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Éliane Assassi, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, rapporteur.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 49. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 335 : Le Sénat n’a pas adopté.
Le droit de veto suspensif sur les plans de licenciement et de restructuration doit permettre au juge de suspendre le plan de licenciement en l’absence de motif économique. Il s’agit, dans ce cas, de faire prévaloir la recherche de propositions alternatives au licenciement. Accorder aux instances de représentation des salariés de nouveaux dro...
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 891 rectifié, présenté par MM. Collombat, Amiel, Bertrand et Guérini et Mmes Jouve et Malherbe, n’est pas soutenu. L’amendement n° 958, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – Le titre III du livre II de la ...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
Il existe certes des entreprises vertueuses, mais je pourrais aussi vous donner des chiffres concernant certains grands groupes qui, toujours, veulent faire plus d’argent ! Nous sommes à 5 % de rentabilité, alors passons à 6 %, à 7 %, à 8 % ! Le résultat de ces politiques, ce sont des licenciements, voire des licenciements abusifs ! Je vais vo...
La parole est à M. Gérard Roche, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° 958. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant de la commission. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
